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Les cadeaux d’affaires sont devenues une pratique courante dans les entreprise afin d’établir une relation commerciales avec les clients. Ils ont une règlementation fiscale propre à eux. Le responsable de l’entreprise se doit d’être vigilant lorsqu’il offre ses cadeaux aux clients en respectant les règles associées à cette pratique. Dans cet article nous allons vous expliquer comment vous pouvez offrir ces cadeaux dans la conformité des règles.
Quels sont les cadeaux qui peuvent être inscrit sur le relevé des frais généraux ?
Il est possible d’inscrire n’importe quel type de cadeau, objets, espèces ou autres, cela sont destinés à toute personne qui entretient une relation d’affaire avec l’entreprise. Ces cadeau font partie des frais généraux, ils doivent être déclaré obligatoirement quand leur montant dépasse les 3000 euros pour chaque exercice. Sauf pour les objets qui ont été fabriqués pour la publicité et que leur valeur ne dépasse pas les 69 euros en TTC par bénéficiaire. Si ces cadeaux ne sont pas déclarés comme il le faut, une amende leur sera donnée qui sera de 5% par rapport au montant qui n’est pas sur le relevé, cette amende peut être réduite de 1% quand les frais sont déductibles.
Aussi, quand les objets ont une inscription publicitaire, ils sont considérés comme une publicité et non un cadeau et ne sont donc pas obligés d’être déclaré. Quant aux denrées comme les parfums les bonbons l’alcool… etc. qui sont destiné à être donné comme une publicité, ils doivent obligatoirement être revêtus par une inscription (imprimé sur l’objet ou sur une étiquette apposé sur lui) qui mentionne le nom de l’entreprise ou son logo, sinon, ils ne peuvent pas être considérés comme une publicité.
Est-il possible de récupérer la TVA sur des cadeaux d’affaires ?
En règle générale, il n’est pas possible pour une entreprise de récupérer la TVA sur des cadeaux d’affaires. En effet, c’est interdit de récupérer la TVA sur des biens offerts avec une rémunération inférieure au montant ordinaire, ou bien que ce soit sans contrepartie. Sinon pour savoir si le prix réclamé est inférieur ou non au prix normal, il faut se référer aux prix proposé par l’entreprise à propos de bien similaires. Si vous voyez qu’il y’a une différence entre le prix effectif et le normal et que ce prix dépasse les Rebais accordée, c’est que les conditions de la réglementation sont remplies. Cependant, on retrouve quelques exceptions à la règle dont deux qui sont :
- Les biens de faibles valeurs;
- Les présentoirs publicitaires.
Les cadeaux d’affaires à faible valeur sont déductibles à la TVA quand leur valeur unitaire ne dépasse pas les 69 euros par bénéficiaire et par année en TTC. Si plusieurs objets constituent un cadeau, alors il faut prendre en compte l’ensemble. En ce qui concerne les présentoirs publicitaires, les dépense en rapport avec ces derniers et qui sont inférieur à 107 euros en TTC donnés gratuitement à une personne qui contribue à valoriser l’entreprise ont alors droit à une déduction de la TVA. Ces objets ou biens doivent servir dans la vente ou la promotion, et leur remise est obligé d’être justifiée par les opérations commerciales de l’entreprise. Par ailleurs, il est possible de tomber dans des cas particuliers dont :
- Les échantillons;
- Le parrainage.
Pour les échantillons, il est possible pour les entreprise de récupérer la TVA des échantillons achetés puis donnés gratuitement aux clients, seulement si cet échantillons ne sera pas la consommation finale du produits. Et en ce qui concerne le parrainage, la TVA peut être récupérée sur les dépenses faites aux cadeaux offerts au moment du parrainage des nouveaux clients. Toutefois, les entreprises qui sont en franchise en base de TVA ne peuvent pas récupérer la TVA par ces règles-là, elles ne sont donc pas concernées.
Est-ce que les dépenses en cadeaux d’affaire dont déductible des bénéfices ?
Les cadeaux d’affaire sont déductibles du bénéfice que s’ils sont dans l’intérêt de l’entreprise. Il n’y a pas de condition dans la valeur du cadeau, il ne faut juste pas que cette dernière soit exagérée. Pour savoir si la valeur convient ou non, il faut comparer son coût à la taille de l’entreprise. Il faut également que l’intérêt de l’entreprise soit prouvé sinon, il ne peut pas y avoir de déduction de bénéfice imposable. Par ailleurs, les dépenses en cadeaux d’affaire faites par les micro-entrepreneurs ne peuvent pas être déductible.
Pourquoi le cadeau publicitaire est une dépense intéressante ?
L’intérêt des cadeaux publicitaires ne réside pas uniquement dans leurs avantages fiscaux. Offrir ce type d’objets est en réalité une dépense qui peut s’avérer très rentable. En effet, ces goodies offrent l’avantage d’être des produits qui perdurent dans le temps. Ils remplacent donc avantageusement une campagne publicitaire coûteuse et limitée dans le temps.
Offrir des objets publicitaires est un très bon choix en terme de marketing. Ces petits cadeaux, en plus d’être très appréciés par ceux qui les reçoivent, sont un formidable support publicitaire. Qu’il s’agisse d’un mug, d’un stylo ou d’un sac shopping, les goodies sont réellement indispensables pour augmenter la visibilité e votre entreprise. N’hésitez pas à les distribuer à vos partenaires, clients ou prospects. En les utilisant, ils deviendront les meilleurs ambassadeurs de votre marque. Pour cela, offrez des produits de qualité et originaux qui attireront l’attention de clients potentiels.
Afin de choisir des cadeaux publicitaires qui vous démarqueront de la concurrence, rendez-vous sur un site spécialisé dans la vente d’objets promotionnels et goodies personnalisés pour les entreprises. Vous y trouverez une sélection d’articles personnalisables selon votre choix. Ainsi, vous pourrez y faire inscrire, votre logo, votre adresse, votre mail ou le nom de votre site, par exemple.
